Le chien est un compagnon fidèle, mais des aboiements répétés ou prolongés peuvent rapidement devenir une source de gêne pour le voisinage. Afin de préserver la qualité de vie de chacun, il est important de rappeler les règles applicables en matière de nuisances sonores.
Que dit la réglementation ?
Les aboiements d’un chien peuvent être considérés comme un trouble anormal de voisinage lorsqu’ils sont répétés, intensifs ou prolongés, de jour comme de nuit. Conformément aux dispositions du Code de la santé publique, aucun bruit ne doit, par sa durée, sa répétition ou son intensité, porter atteinte à la tranquillité du voisinage. Contrairement à une idée reçue, il n’existe pas d’horaires autorisant les nuisances sonores. Un chien qui aboie de manière incessante en journée peut constituer une nuisance tout autant qu’un chien qui aboie la nuit.
Les responsabilités du propriétaire
Chaque propriétaire ou détenteur d’un chien est responsable des nuisances que son animal peut occasionner.
Des aboiements excessifs peuvent révéler :
- un manque d’exercice ou de stimulation ;
- de l’anxiété ou un stress lié à la solitude ;
- un problème de santé ;
- un défaut d’éducation ou de socialisation.
Dans la plupart des cas, des solutions existent : promenades régulières, activités adaptées, éducation canine ou accompagnement par un professionnel si nécessaire.
Des amendes et sanctions financières
Les nuisances sonores causées par des aboiements intempestifs sont passibles de sanctions financières. Selon l’article R1337-7 du Code de la santé publique, le propriétaire du chien peut être soumis à une amende forfaitaire pouvant aller jusqu’à 450 euros.
En cas de tapage nocturne (entre 22 h et 7 h), une amende de 68 euros peut être appliquée sur simple constat des forces de l’ordre. Si l’amende n’est pas réglée dans un délai de 45 jours, elle est majorée à 180 euros.
Ensemble, préservons notre cadre de vie
Le respect du voisinage est l’affaire de tous. Quelques gestes simples permettent de concilier le bien-être de nos animaux et la tranquillité des habitants.
Un chien heureux, bien occupé et bien éduqué est généralement un chien qui aboie moins… et des voisins qui vivent mieux !