Ordres du jour

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 06 Février 2025
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Adhésion au groupement de commande « Vérification réglementaire et maintenance des extincteurs » (pour avis).
2.3 Adhésion. au groupement de commande « Vérification réglementaire des Etablissements Recevant du Public » (pour avis).
2.4 Obligation du dépôt d’une Déclaration Préalable à l’édification d’une clôture (Pour avis).
2.5 Présentation du tiers lieu « Les Evidences » de Bachy

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Compte rendu de la réunion du Conseil Municipal des Jeunes du 25 février.
3.2 Point sur les travaux réalisés à l’école pendant les vacances d’hiver.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Point sur la commission logement.
4.2 Point sur le dispositif C.A.D.A suite à la réunion du Comité de Pilotage du 04 mars.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Information sur la loi Z.A.N
5.3 Demande de subvention
5.3.1 Demande de subvention dans le cadre de l’A.D.V.B (Pour avis).
5.3.2 Demande de subvention dans le cadre de la D.E.T.R (pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Création d’un emploi non-permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité 26-35ème (pour avis).
6.2 Désignation de référents « apostille » (pour avis).
6.3 Vente des parcelles ZE 190 et ZE 191 au profit d’un particulier (Pour avis).
6.4 Prolongation du dispositif de la cantine à 1€ (Pour avis)

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
– Statistiques 2024 de la Gendarmerie de Cysoing spécifiques à Wannehain
– Abandon du recours en appel du riverain de la médiathèque

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 Décembre 2024
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Adhésion de la CCPC au syndicat mixte des bassins versants de la Marque et de la Deûle (SymMaD) (pour avis).
2.3 Politique de participation de la CCPC à l’achat de vélos électriques.

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal de jeunes.
3.2 Point sur les travaux à l’école.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Point sur la commission logement.
4.2 Point sur le dispositif C.A.D.A
4.3 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Point sur les échanges de la commission travaux.
5.3 Demande de subvention dans le cadre du D.S.I.L

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents communaux pour le risque SANTÉ dans la cadre de la convention de participation et l’accord collectif conclus par le Centre de Gestion du Nord (pour avis).
6.2 Instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents communaux pour le risque PREVOYANCE dans la cadre de la convention de participation et l’accord collectif conclus par le Centre de Gestion du Nord (pour avis).
6.3 Elaboration du budget 2025 : premiers éléments de la commission finance

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.
7.3 Contrat d’objectif avec la Médiathèque du Nord (MdN)(Pour avis).

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
8.1 Fixation du loyer du local à l’étage du foyer associatif.
8.2 Revalorisation des indemnités allouées par la Pévèle Carembault pour les locaux utilisés dans le cadre des A.L.S.H
8.3 Acceptation d’un don

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Point sur le dossier du béguinage
Organisation de réunions publiques sur différents thèmes.

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 17 Octobre 2024
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Retour sur la présentation du Rapport d’activité de la Pévèle Carembault

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal de jeunes.
3.2 Informations suite au Conseil d’école du 08 novembre.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Point sur la commission logement.
4.2 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Point sur les travaux avec le CAUE

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Révision des tarifs et modification du règlement de location du foyer associatif (Pour avis).
6.2 Renouvellement d’adhésion à « Ma Mairie En Poche » (Pour avis).
6.3 Durée d’amortissement des subventions d’équipement (Pour avis).
6.4 Décision modificative n° 1 (Pour avis).
6.5 Proposition du CDG 59 pour les assurances statutaires (Pour avis).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Rapport d’activité 2023 de Noréade

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 12 Septembre 2024
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Point sur les A.L.S.H 2024

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal de jeunes.
3.2 Organisation retenue dans le secteur périscolaire suite au départ en retraite d’un agent.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Point sur la commission logement.
4.2 Informations sur le projet de béguinage.
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Achat d’un tracteur à la commune de Genech (Pour avis).
5.3 Adhésion au SIDEN-SIAN des communes de Busigny, Estrée-Blanche, Noyelles sur Escaut, Sains du Nord, Rumilly en Cambrésis et Crespin pour la compétence DECI et de Trescault, Paisy, Havrincourt et Urvillers pour la compétence eau potable (Pour avis)

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Subventions aux Associations (Pour avis).
6.2 Adhésion à l’Union Nationale des Combattants de Bachy Bourghelles pour 2025 (Pour avis)
6.3 Création d’un emploi non permanent pour faire face à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité à 15/35ème (Pour avis).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.
7.3 Convention avec la Médiathèque Du Nord

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 27 juin 2024
1.2 Approbation du compte-rendu de la réunion du 2 juillet 2024
1.3 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Convention Territoriale Globale CAF/CCPC (pour avis).

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur la rentrée des classes et les activités périscolaires.
3.2 Convention d’Objectif et de Financement (et avenant) avec la CAF du Nord (pour avis).
3.3 Point sur notre projet « Pumptrack ».

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Organisation du voyage proposé aux aînés en novembre 2024 (Pour avis).
4.2 Informations sur le projet de béguinage.
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Désignation des délégués de la commune à l’AFIR de Cysoing (pour avis)

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Renouvellement d’un CUI CAE Parcours Emploi Compétence au 01/11/2024 (pour avis)
6.2 Point sur le budget 2024.

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
– Rapport d’activités 2023 du CEREMA
– Rapport d’activités 2023 de l’Agence de développement et d’urbanisme de Lille Métropole
– Rapports d’activités 2023 du CDG59

1. Choix du prestataire pour la fourniture et livraison de repas au restaurant scolaire suite à la réunion de la commission d’appel d’offres (pour avis)

2. modification de la tarification de la cantine (pour avis)

3. Questions diverses

. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 16 Mai 2024
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Présentation du projet de PADD du PLUi

2.2 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Adhésion au groupement de commande « Signalisation Routière » (Pour avis).

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Information sur le dernier Conseil d’Ecole.
3.2 Point sur les Jeunes Pousses.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Informations suite à la réunion de la commission sociale.
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

4.4 Informations sur la semaine Bleue organisée par la Pévèle Carembault

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 pooint de situation de nos travaux avec le C.A.U.E. et l’E.P.F 

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Recours à un contrat d’apprentissage dans le cadre d’une formation CAp AEPE.
6.2 Création de 3 emplois non-permanents pour faire dace à un besoin lié à un accroissement temporaire d’activité dans le grade d’adjoint d’animation (Pour avis).

6.3 Mandatement du CDG59 pour la mise en concurrence d’un marché d’assurance des risques statutaires (pour avis).

6.4 Projet de délibération pour avis du C.S.T : instauration d’une participation au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque Prévoyance dans le cadre de la convention de participation et de l’accors collectif par le Centre de Gestion du Nord.

6.5 Projet de délibération pour avis du C.S.T : instauration au financement des contrats et règlements souscrits par les agents de la collectivité pour le risque santé dans le cadre de la convention de participaton et de l’accord collectif conclus par le Centre de gestion du Nord

6.6 point d’organisation des élections législatives des 30 juin et 7 juillet.

 7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

– tableau de service des conseillers pendant la période estivale

– Conseil Municipal extraordinaire du mardi 2 juillet pour entériner le choix de la commission d’appels d’offres pour la restauration scolaire

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 09 Avril 2024
1.2 Approbation du compte-rendu de la réunion du 23 Avril 2024
1.3 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Adhésion au groupement de commande « insertion » (Pour avis).

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Marché à procédure adaptée (M.A.P.A) pour la cantine (Pour avis).
3.2 Point sur les Jeunes Pousses.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur le Béguinage.
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Démarche avec le C.A.U.E. et l’E.P.F : point de situation.
5.3 Dénomination des voies et lieux-dits de la commune (Pour avis)

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Point de situation « Ressources Humaines ».
6.2 Renouvellement du groupement de commande « reliure et restauration » avec le Centre de Gestion (CDG59) (Pour avis).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

1. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
1.1 Adhésion au groupement de commandes « Electricité » (pour avis).
1.2 Adhésion au groupement de commandes « Gaz » (pour avis)

2. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
2.1 Définition des « Zones d’Accélération des Energies Renouvelables » (pour avis).
2.2 Information sur notre collaboration avec le C.A.U.E

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 21 MARS 2024
1.2 APPLICATION DES DECISIONS

2. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
2.1 Résultats 2023 et budget 2024 de la commune
2.1.1 Compte administratif 2023 (pour avis).
2.1.2 Compte de gestion 2023 (pour avis).
2.1.3 Résultats 2023 (pour avis).
2.1.4 Affectation du résultat (pour avis).
2.1.5 Détermination des taux d’imposition 2024 (pour avis).
2.1.6 Budget primitif 2024 (pour avis).
2.2 Participation financière à l’opération de la Pévèle Carembault relative aux vélos à assistance électrique (pour avis).
2.3 Convention avec les jeunes Pousses (pour avis)
2.4 Subvention au Comptoir de la Pévèle (pour avis)
2.5 Fonds de concours C.C.P.C
2.5.1 Annulation de la délibération 2024-02-08-6.1.2 (Pour avis).
2.5.2 Demande de subvention pour l’aménagement des trottoirs des rues de l’école et de la grande ferme (Pour avis).

3. DELEGATION ACTION SOCIALE
3.1 Organisation d’un voyage au profit des seniors (pour avis)

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 08 Février 2024
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Point sur le Plan Local d’Urbanisme Intercommunal

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Actions mises en place pour le renouvellement du marché de cantine.
3.2 Point sur les Jeunes Pousses.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logement.
4.3 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Adhésion au CAUE : Conseil d’Architecture d’Urbanisme et de l’Environnement (Pour avis).
5.3 Référents Transition Ecologique et Energétique (Pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Création d’un poste d’agent de maintenance des espaces verts dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion (Pour avis).
6.2 Création d’un poste d’adjoint territorial d’animation 8/35ème , suite au changement du temps de travail (Pour avis).
6.3 Création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe, suite avancement de grade (Pour avis).
6.4 Création d’un poste d’adjoint d’animation principal de 2ème classe, suite avancement de grade (Pour avis).
6.5 Point sur le budget 2024.

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.2 Les activités à venir.
7.3 Règlement accueil des théâtres et cirques (pour avis).

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
Décision 2024-01 : Appel de la décision du tribunal administratif de la SCEA des Acacias.

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
9.1 Point sur le béguinage
9.2 Information de la gendarmerie sur la délinquance en 2023.

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 Décembre 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Adhésions aux Groupements de commandes
2.2.1 Gestion Technique des Bâtiments GTB (pour avis)
2.2.2 Protection sociale complémentaire des agents risque Prévoyance (pour avis)

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Renouvellement du marché de cantine : information.
3.2 Point sur les actions du Conseil Municipal des Jeunes.
3.3 Travaux de chauffage dans l’école.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Dispositif « Territoire Ami Des Ainés » (T.A.D.A).

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Projet d’aménagement d’un jardin d’enfants par les « Jeunes Pousses ».
5.3 Planification des travaux envisagés par Noréade en 2024.
5.4 Adhésion au CEREMA (Pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Demandes de subventions
6.1.1 Aménagement de la Plaine de Jeux de l’Allée du Bois
6.1.1.1 A la Région HdF dans le cadre du dispositif ACTes (Pour Avis)
6.1.1.2 Au département du Nord dans le cadre de l’A.D.V.B « Aménagement et équipements » (Pour avis)
6.1.1.3 A l’état dans le cadre du dispositif « Plan génération 2024 » (Pour avis)
6.1.1.4 A la Communauté de Communes dans le cadre des fonds de concours (Pour avis)
6.1.2 Aménagement des trottoirs des rues des Ecoles et de la Grande Ferme : Demande de subvention dans le cadre des fonds de concours CCPC (Pour avis).
6.1.3 Remplacement de la verrière de l’école : Demande de subvention à l’état dans le cadre de la D.S.I.L (Pour avis)
6.1.4 Portail sécurisé de l’école : Demande de subvention à l’état dans le cadre du dispositif FIPD (Pour avis)
6.1.5 Voiries et trottoirs de l’Allée des Acacias : Demande de subvention dans le cadre des fonds de concours CCPC (Pour avis).

6.2 Versement d’une avance de subvention à l’association des Jeunes Pousses pour 2024 (Pour avis).
6.3 Exonération de la taxe foncière en faveur des logements neufs ayant une performance énergétique et environnementale élevée (Pour avis).
6.4 Information sur la participation financière éventuelle au dispositif de la Pévèle Carembault sur les V.A.E (Vélos à Assistance Electrique) en 2024.

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Point sur le calendrier des Fêtes 2024.
7.2 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal
7.3 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
9.1 Portrait de la commune en 2023 par l’ADULM
9.2 Etude sur le Territoire de projets Champs Captants de l’ADULM

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 19 Octobre 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Modification du calendrier de présentation du PADD de la Pévèle Carembault.

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Informations sur le conseil d’école du 16 novembre 2003.
3.2 Point sur les activités en lien avec le Conseil Municipal des Jeunes.
3.3 Point sur l’association des « Jeunes Pousses ».

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Convention de mise à disposition d’une partie de terrain municipal avec ENEDIS. (Pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Décision Modificative (D.M) n° 2 (Pour avis).
6.2 Calendrier budgétaire pour 2024

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.
7.3 Création d’une association de promotion du Théâtre pour adulte.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Calendrier des réunions.

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 21 Septembre 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Modification des statuts de la Communauté de Communes Pévèle Carembault (Pour avis).

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Informations sur l’école.
3.2 Point sur les activités périscolaires.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.
4.3 Point sur la semaine bleue.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Adhésions au Siden Sian de la commune de : THIVENCELLES avec transfert de la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie ». (Pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Décision Modificative (D.M) n° 1 (Pour avis).
6.2 Adoption de l’instruction budgétaire M57 (Pour avis).
6.3 Renouvellement de notre contrat pour l’application « Ma Mairie En Poche) (Pour avis).
6.4 Subventions 2023 aux associations (Pour avis)
7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Rapport d’activités 2022 du SIDEN SIAN (Noréade)

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 29 juin 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Point sur la participation de la commune dans le cadre du cofinancement des vélos électriques.
2.3 Désignation d’un référant « Frelons » auprès de la C.C.P.C (Pour avis)
2.4 Adhésion au service commun « Energie » (Pour avis)

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal des Jeunes.
3.2 Point sur la rentrée des classes.
3.3 Point sur la rentrée du périscolaire.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.
4.3 La semaine bleue et les animations proposées aux seniors prochainement.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Adhésions au Siden Sian des communes de : Avelin, Iwuy, Enquin lez Guinegatte et Tortequesne pour la compétence « Défense Extérieure Contre l’Incendie ». (Pour avis).
5.3 Désignation d’un délégué au Comité Syndical du SIVU pour la création et la gestion de la fourrière animale. (Pour avis)
5.4 Information suite à l’arrêt prochain d’activités d’un éleveur/agriculteur, incidence sur notre « endroit réservé n°1 » du P.L.U

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Point sur les Ressources Humaines et les derniers recrutements
6.2 Création d’un emploi non permanent à 27/35ème pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (Pour avis).
6.3 Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet. (Pour avis).
6.4 Remplacements d’un agent public momentanément indisponible. (Pour avis)

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.
7.3 Renouvellement du Comité d’Animation : calendrier, méthode.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
– Modifications du calendrier des réunions du second semestre.
– Point sur les litiges en cours
– Bilan 2022 du CDG59
– Rapport d’activités du l’Agence de Développement et d’Urbanisme de la M.E.L

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 11 Mai 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Réforme de la protection sociale complémentaire des agents publics.

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal des Jeunes.
3.2 Point sur le dernier Conseil d’école.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.
4.3 Recensement des personnes vulnérables.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Convention de participation financière avec le Siden Sian (pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Montant des bons attribués aux agents à l’occasion du départ en retraite (Pour avis).
6.2 Création de deux emplois non permanents à 8/35ème pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (pour avis).
6.3 Création d’un emploi non permanent à 26/35ème pour faire face à des besoins liés à un accroissement temporaire d’activité (pour avis).
6.4 Création d’un poste d’agent de restauration scolaire à 22/35ème dans le cadre du dispositif CUI CAE « Parcours Emploi Compétences » (pour avis).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Calendrier des réunions du second semestre

1) ELECTIONS DES DELEGUES DES CONSEILS MUNICIPAUX POUR LES ELECTIONS SENATORIALES DE SEPTEMBRE 2023

2). INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 09 Mars 2023
Monsieur le Maire sollicite l’avis des conseillers sur ce compte-rendu qui a été adressé peu après la réunion.
1.2 Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 Avril
Monsieur le Maire sollicite l’avis des conseillers sur ce compte-rendu qui a été adressé peu après la réunion
1.3 Application des décisions.
Monsieur le Maire informe le conseil que toutes les délibérations de ces deux conseils ont été envoyées au contrôle de légalité de la préfecture
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
– Mardi 14 mars : réunion de la commission 3 à Mouchin : Point sur le portage des repas, la semaine bleue et l’augmentation du budget d’aides aux BAFA.
– Vendredi 17 mars : Réunion ayant pour thème le Plan d’Alimentation du territoire et la zone de Maraiche. Le but est de proposer le terrain non utilisé de la ZAC (propriété de la CCPC) pour du maraichage bio
– Lundi 20 mars : Réunion sur le thème du PAT avec l’ensemble des élus communautaires
– Lundi 27 mars : Conseil CCPC : principalement consacré au bilan 2022 et budget 2023 dont le nouvel abondement aux fonds de concours.
– Lundi 28 mars : CA de la SPL du Pacbo : Budget 2023
– Vendredi 07 avril : PAT et Zac de Maraiche : réalisation d’une vidéo pour la CCPC
– Mercredi 12 avril : Rencontres culturelles
– Jeudi 20 avril : Point RAM avec Anne Kherbouche (cf point 2.2).
– Mardi 09 mai : Bureau et conférence des Maires

2.2 Informations sur le relais « Petite Enfance ».
Sur le RAM de Wannehain il y a eu en 2022, 28 ateliers avec 268 présences d’enfants (43 enfants différents) et 110 présences d’assmat (13 assistantes différentes).
Le relais a reçu 62 demandes différentes de familles, partenaires et assmat. Il a organisé des formations, des groupes de paroles des conférences etc …

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal des Jeunes.
Isabelle Robion fera un point du fonctionnement du CMJ et des différents projets en cours.

3.2 Point sur le fonctionnement du secteur Périscolaire.
Monsieur le Maire fera un point de l’organisation de ce secteur compte tenu des absences prévues (congés maternité, départ e retraite).

3.3 Information sur les « jeunes Pousses »
Suite à la réunion du Conseil d’Administration du 05 Avril, Monsieur le Maire fera un point sur cette structure et notamment sur leurs difficultés budgtaires.

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
A ce jour la commission n’a pas été sollicitée.

4.2 Point sur les demandes de logements.
Anne-Sophie Moreau, adjointe à l’action sociale, fera un point de la dernière réunion de la commission logement et des demandes en instance

4.3 Information sur les animations seniors.
Anne-Sophie Moreau et Brigitte Collet feront un point des activités proposées aux seniors au cours de ce premier semestre

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
En l’absence de Michel Demeure, conseiller délégués aux travaux, Monsieur le Maire fera un point des travaux en cours
5.2 Préparation du Plan Pluriannuel d’Investissement : recensement des projets.
Compte tenu de la période COVID et de la conjoncture économique (augmentation du coût des fluides et de la masse salariale), le P.P.I est fortement modifié notamment sur la partie des montants financiers. Pour affiner ce plan d’ici la fin du mandat il est nécessaire de faire un inventaire de ce qu’il est souhaitable de réaliser pour pouvoir faire des choix. Monsieur le Maire invitera chaque commission à se réunir pour réfléchir à cette question avant les vacances estivales. Le PPI sera élaboré et présenté aux élus à la rentrée de septembre.

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Montant des bons attribués aux habitants en fonction des évènements (Pour avis).
Anne Sophie Moreau, adjointe, détaillera le montant des différents bons attribués à l’occasion des évènements mis en avant par la commune.
6.2 Création de quatre emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (pour avis).
Monsieur le Maire proposera aux conseillers :
– La création d’un emploi non permanent pour la maintenance des bâtiments et l’entretien des espaces verts Du 15/06 au 14/08/2023 dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps complet.
– La création de 3 emplois non permanents pour l’entretien des locaux : du 10/07 au 31/07/2023, du 31/08 au 11/08/2023 et du 14/08 au 01/09/23 dans le grade d’adjoint technique relevant de la catégorie hiérarchique C à temps non-complet (30/35ème).
6.3 Désignation d’un référent « déontologie » (pour avis).
Les communes doivent désigner un référent déontologie au 01 janvier 2023. Ce référent ne peut être ni un élu ni un salarié de la commune. Après avoir échangé avec l’intéressé, Monsieur le Maire propose au conseil de désigner Mr Thierry Paris.

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
Dominique Remy, adjoint en charge de l’animation du village fera un point des activités réalisées depuis le conseil de mars
7.2 Les activités à venir.
Dominique Remy, adjoint en charge de l’animation du village fera un point des activités à venir

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
– Calendrier des réunions : changement de la date de réunion du mois de juin
– Dossier de la médiathèque (Mairie/Toulgoat)

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 09 Mars 2023
1.2 Approbation du compte-rendu de la réunion du 13 Avril
1.3 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Informations sur le relais « Petite Enfance ».

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Point sur le Conseil Municipal des Jeunes.
3.2 Point sur le fonctionnement du secteur Périscolaire.
3.3 Information sur les « jeunes Pousses »

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.
4.3 Information sur les animations seniors.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Préparation du Plan Pluriannuel d’Investissement : recensement des projets.

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Montant des bons attribués aux habitants en fonction des évènements (Pour avis).
6.2 Création de quatre emplois non permanents pour faire face à des besoins liés à un accroissement saisonnier d’activité (pour avis).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Calendrier des réunions

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 APPROBATION DU COMPTE-RENDU DE LA REUNION DU 09 MARS 2023
1.2 APPLICATION DES DECISIONS

2. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
2.1 Résultats 2022 et budget 2023 de la commune
2.1.1 Compte administratif 2022 (pour avis).
2.1.2 Compte de gestion 2022 (pour avis).
2.1.3 Résultats 2022 (pour avis).
2.1.4 Affectation du résultat (pour avis).
2.1.5 Détermination des taux d’imposition 2023 (pour avis).
2.1.6 Budget primitif 2023 (pour avis).
2.2 Participation financière à l’opération de la Pévèle Carembault relative aux vélos à assistance électrique (pour avis).
2.3 Convention avec les jeunes Pousses (pour avis)
2.4 Point Ressources Humaines
2.4.1 Création d’un poste d’adjoint administratif de deuxième classe à temps complet (pour avis)
2.4.2 Création d’un poste d’agent d’animation périscolaire dans le cadre du dispositif Contrat Unique d’Insertion P.E.C (pour avis)
2.5 Demande de subvention dans le cadre des fonds de concours C.C.P.C (pour avis)

3. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
3.1 Organisation d’un voyage au profit des seniors (pour avis)
3.2 Décisions de la commission sociale (pour avis).
3.3 Rétrocession des espaces verts et de la voirie à la commune (pour avis).
3.4 Information suite au Conseil d’Administration des Jeunes Pousses

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 01 Février 2023
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Information sur le « Plan Vélo » de la CCPC

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Non remplacement de la quatrième adjointe démissionnaire (pour avis).
3.2 Point sur la fermeture de classe au 01/09/2023.
3.3 Reconduction du marché avec la Sté A.P.I Restauration (pour avis)

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Demandes de subventions au Département dans le cadre du dispositif d’Aide à l’Aménagement de Trottoirs le long des RD (A.A.T) (Pour avis).

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Demandes de subvention à la DRAC pour la restauration des registres de l’état civil (Pour avis).
6.2 Information sur les mouvements de personnel à venir (départs en retraite … ).

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Les activités à venir.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
Réunion de présentation du rapport d’Activité de la CCPC

1. COMPTE-RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
1.1 Approbation du compte-rendu de la réunion du 01 Décembre 2022
1.2 Application des décisions.
2. ACTUALITES INTERCOMMUNALES
2.1 Informations sur les réunions de la Communauté de Communes.
2.2 Syndicat Intercommunal à Vocation Unique (SIVU) pour la gestion de la fourrière.
2.2.1 Approbation des dispositions de l’arrêté préfectoral et des statuts du nouvel Etablissement Public de Coopération Intercommunal (Pour avis)
2.2.2 Désignation des représentants au S.I.V.U fourrière

3. DELEGATION EDUCATION, ENFANCE, JEUNESSE
3.1 Démission de la quatrième adjointe au Maire à compter du 01/02/2023.
3.2 Point sur l’éventuelle fermeture de classe au 01/09/2023.
3.3 Actions mises en place par le Conseil Municipal des jeunes.
3.4 Réorganisation de la délégation « Petite enfance/enfance/jeunesse »

4. DELEGATION ACTION SOCIALE
4.1 Décisions prises par la commission des aides individuelles (Pour avis).
4.2 Point sur les demandes de logements.

5. DELEGATION AMENAGEMENT CADRE DE VIE
5.1 Point sur les travaux en cours.
5.2 Point sur les échanges de la commission environnement de janvier 2023.
5.3 Demandes de subventions pour l’isolation énergétique des bâtiments dans le cadre du dispositif de Dotation de Soutien à l’Investissement Local : D.S.I.L (Pour avis).
5.4 Demandes de subventions pour l’isolation énergétique des bâtiments dans le cadre du dispositif régional d’Aides aux Communes et aux Territoires ACTes (Pour avis).
5.5 Point sur les demandes d’Urbanisme en 2022.

6. DELEGATION FINANCE ET ADMINISTRATION
6.1 Versement d’une avance sur subvention à l’association des Jeunes Pousses pour l’exercice 2023 (Pour avis).
6.2 Vente d’un terrain communal à un particulier.
6.2.1 Annulation de la délibération 2022-06-23_6.2.2 (Pour avis).
6.2.2 Vente d’un terrain communal à un particulier (Pour avis).
6.3 Tableau des indemnités des élus au 01/02/2023 (Pour avis).
6.4 Calendrier d’élaboration du budget 2023.

7. DELEGATION ANIMATION DU VILLAGE
7.1 Les activités depuis le dernier Conseil Municipal.
7.2 Le calendrier des fêtes 2023.

8. LISTE DES DECISIONS PRISES EN APPLICATION DE L’ARTICLE 2122-22
DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES
8.1 Décidons 2022-8 relatif à la défense des intérêts de la commune dans le cadre du permis de construire du béguinage.

9. INFORMATIONS/QUESTIONS DIVERSES
– Démocratie participative : date des réunions avec la population.